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Notre aventure Cuny Constructions et compagnie...

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  • Nous allons faire construire notre premier chalet et partagerons avec vous notre expérience au jour le jour. Du choix du constructeur à celui des différentes entreprises sélectionnées pour réaliser le projet de notre vie... nous vous confierons tout...
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13 décembre 2014

Servitude : Un mot qui fait peur...

ServitudeNotre terrain fait partie d'une division de parcelle et comporte une servitude de passage. 

Dans un premier temps, cette perspective ne nous enchantait pas du tout.

On entend tellement de choses négatives à ce sujet.

 

 

Nous avons alors pris conseil auprès de notre notaire pour savoir quels étaient les risques.

NotaireEn pratique, la servitude de passage ne nous appartient pas. Nous avons le droit de l'utiliser et le devoir de l'entretenir en partageant équitablement les frais avec le propriétaire du chemin.

En plus de la servitude de passage, il ne faut pas oublier d'intégrer une servitude de tréfonds pour les travaux en profondeur nécessaires à la viabilisation du terrain. Lorsque l'on créé une servitude, les moindres détails de celle-ci doivent être consignés dans l'acte notarié afin de protéger l'acquéreur. 

Dans tous les cas, votre notaire est là pour vous aider et rédiger un acte qui vous protégera de toutes éventualités.

 

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